- Gains ou droits de survie
-
● Gains ou droits de survie avantages que, dans un acte juridique, les contractants stipulent au profit du survivant.
Encyclopédie Universelle. 2012.
Gains ou droits de survie
Regardez d'autres dictionnaires:
SURVIE — Le terme de survie appartient, dès son attestation la plus ancienne, au domaine du droit et de la jurisprudence. On appelle gain de survie une disposition prévoyant que les avantages de l’un des conjoints passeront à celui qui lui survivra. Les… … Encyclopédie Universelle
Histoire de la marine française — L histoire de la Marine française couvre la période du XIIIe siècle au XXIe siècle. Elle est marquée par une alternance de hauts et de bas, la Marine française rencontrant au cours de son histoire trois difficultés majeures qui… … Wikipédia en Français
Histoire de l'Empire byzantin — L Empire byzantin à son apogée sous Justinien en 550 … Wikipédia en Français
Tachyon: The Fringe — Tachyon The Fringe Éditeur Novalogic Développeur Novalogic Concepteur Randy Casey … Wikipédia en Français
Tachyon : La Bordure — Tachyon: The Fringe Tachyon The Fringe Éditeur Novalogic Développeur Novalogic Concepteur Randy Casey … Wikipédia en Français
Tachyon : The Fringe — Tachyon: The Fringe Tachyon The Fringe Éditeur Novalogic Développeur Novalogic Concepteur Randy Casey … Wikipédia en Français
AMÉRIQUE LATINE (économie et société) — Avec 20 385 000 km2, l’ensemble latino américain représente près de 16 p. 100 des terres émergées, soit une superficie équivalente à celle de l’ex U.R.S.S. ou du groupe États Unis Canada; il rassemblait, en 1990, 8,5 p. 100 de la population… … Encyclopédie Universelle
MAROC — Le Maroc, pays du soleil couchant, Maghrib al ‘aq ル , offre, dans l’ensemble de l’Afrique du Nord, une histoire originale. Il la doit sans doute à la puissante personnalité de ses peuples restés tout au long des siècles moins marqués des… … Encyclopédie Universelle
PARAGUAY — Le Paraguay est avec la Bolivie l’un des deux pays continentaux de l’Amérique du Sud; son isolement géographique a beaucoup marqué son histoire. Avec une population de 4 500 000 habitants pour une superficie de 406 750 km2, ce pays présente la… … Encyclopédie Universelle
U.R.S.S. - Histoire — Depuis le début des années 1990, la disparition de l’U.R.S.S., l’accès aux sources historiques, la libération de la mémoire ont ouvert une nouvelle étape qui permet de mieux comprendre le passé récent, mais encore largement méconnu d’un des pays… … Encyclopédie Universelle
